Faut-il avoir
le code pour conduire
une voiture sans permis ?
Tout usager de la route se doit de respecter le code de la sécurité routière, en revanche tous les permis ne nécessitent pas l'examen du code. "Étrange" nous direz-vous, comment être soumis à des règles non apprises ?
Certains permis, notamment ceux concernant les cyclomoteurs et les voitures sans permis (VSP), ne sont effectivement pas soumis à cet examen ! Une des raisons principales : ce sont des véhicules pour lesquels la vitesse n'excèdera pas 45km/h. Ils sont cependant soumis à une réglementation qui leur est propre et qu'il ne faut pas négliger afin d'éviter tout accident. Par exemple : l'apprentissage théorique appelé ASR (ou ASSR1 et/ou ASSR2), l'interdiction d'emprunter une autoroute ou encore la charge maximale autorisée dans une voiturette. Dans cet article, vous verrez donc que si le permis AM (anciennement BSR) n'est pas soumis à l'examen du code, le futur élève doit, malgré tout, présenter une attestation d'apprentissage théorique. Cela lui permet de s'inscrire au permis AM et prendre par conséquent la route en toute sécurité. Nous explorerons aussi les exigences légales liées à l'obtention de ce "code simplifié" obligatoire.
L'examen du code et les permis concernés
L'examen du code de la route est un des examens les plus connu, le Graal, le premier pas vers l'autonomie. Certains le trouvent plus compliqué que l'apprentissage de la conduite lui-même. Cette étape est un passage obligé dans l'obtention de nombreux permis, tels que le permis B, B1, A et A1. Les épreuves du code portent sur différents thèmes tels que la signalisation, les règles de priorité, les limitations de vitesse et les comportements à adopter sur la route.
Cette épreuve évalue les connaissances théoriques des conducteurs, y compris ceux des voitures sans permis, et oui ! Le permis B1 est concerné par cet examen, mais dans certains cas uniquement : si vous n'avez pas obtenu de permis depuis moins de 5 ans, un rafraîchissement de mémoire s'impose, vous êtes alors dans l'obligation de le passer.
Ainsi, d'une certaine manière, oui le code de la route est obligatoire pour conduire une VSP si celle-ci est catégorisée dans les quadricycles lourds : des véhicules roulant plus vite (80km/h maximum) et permettant de transporter jusqu'à 3 passagers (contre 1 pour un quadricycle léger). Les responsabilités impliquées étant plus larges, par conséquent, l'apprentissage est identique à celui du permis B à l'exception de la réglementation pour autoroutes et voie rapide (incluant donc le passage du code de la route classique).
L'apprentissage théorique pour conduire une voiture sans permis
Pour passer le permis AM nécessaire à la conduite d'une voiture sans permis (VSP) de catégorie quadricycle léger, il est nécessaire de suivre une formation théorique, telle que l'Attestation Scolaire de Sécurité Routière (ASSR) de niveau 1 ou 2, ou encore l'ASR (Attestation de Sécurité Routière) directement en auto école. Il est important de noter qu'elles ne se substituent en aucun cas au permis AM (Anciennement BSR).
Vous réalisez généralement cet apprentissage dans le cadre scolaire, en 5ème pour le niveau 1 de l'ASSR et en 3ème pour le niveau 2. Pour ceux n'ayant pu en bénéficier, il est toujours possible de passer l'ASR via une auto-école agrée.
L'attestation de formation est obligatoire pour s'inscrire au permis AM qui lui-même est obligatoire pour conduire un cyclomoteur ou une voiturette. Le permis AM (anciennement BSR) comporte également des aspects théoriques, compléments, rappels, mises en pratique et échanges sur les règles de conduite.
Il est important de souligner que si vous êtes nés après le 31 décembre 1987, l'obtention du BSR (Brevet de Sécurité Routière, aujourd'hui appelé permis AM) est requis pour devenir l'heureux conducteur d'une VSP. Cela implique également une connaissance des règles de conduite et des démarches administratives comme l'immatriculation du véhicule et l'assurance.
Les risques encourus en cas de non respect
Si vous ne possédez pas de permis en cours de validité, nécessaire à la conduite de votre voiturette, vous circuler illégalement et ce doublement ! En effet, par conséquent vous n'êtes pas ou plus couvert par votre compagnie d'assurance. Un assureur refusera de vous couvrir si vous vous présentez sans permis, et même si vous avez perdu votre permis entre votre souscription et le moment où vous êtes contrôlé par les forces de l'ordre, le contrat devient caduc pour non respect de clause. Dans tous contrats correctement constitué, une clause précise que le conducteur (assuré ou non) doit être en possession d'un permis de conduire en cours de validité pour qu'il soit couvert.
En cas de contrôle, vous êtes donc en défaut de permis de conduire et par ricochet, en défaut d'assurance, tous deux sont sanctionné par la loi par une amende, une saisie du véhicule ou encore une suspension de permis (selon le cas).
Si vous êtes dans cette situation, pour votre sécurité, celle d'autrui et pour revenir dans la légalité : corrigez votre défaut de permis et une fois fait : réassurez-vous. Cela peut-être très rapide en passant par les comparateurs et une assurance en ligne.
Il convient de rappeler, que la connaissance du code de la route, quelle que soit la catégorie de permis, contribue à réduire les risques d'infraction, de suspension et de mauvaise conduite dues au non respect des règles de circulation par les automobilistes.
Alors, faut-il avoir le code pour conduire une voiture sans permis ? Nous vous apporterons une bonne réponse de Normands que nous sommes : oui et non ! Tout dépend du type de véhicule et des exigences légales y étant liées. En revanche, un conducteur de voiture sans permis doit être, au minimum, titulaire du BSR, pour le plus petit gabarit : le quadricycle léger. Cela induit un apprentissage des règles de la route instruites dès la 5ème au collège (ou en auto école), mais ne nécessite pas d'examen du code de la route. En revanche, un permis B1 vous donnera accès a des voiturettes plus puissantes mais nécessitant le passage de cet examen plus complet. N'hésitez pas à vous rapprocher de la préfecture pour en savoir plus sur les exigences relatives au permis B1.
Notez qu'être un bon usager de la route passe aussi par la connaissance pointue de votre véhicule, ses caractéristiques, limites et spécificités, telles que le nombre de vitesse sur une voiture permis.
Reste un cas un peu spécifique, les personnes sous suspension de permis B, elles n'auront aucun code à repasser étant déjà titulaires d'un code de la route traditionnel.
Afin de garantir la sécurité de tous et limiter les accidents, tout ceci est scrupuleusement cadré par la législation, ne pas s'y soumettre vous place en infraction et est répréhensible par la loi.
Vous savez désormais quel permis choisir selon vos capacités et besoins (permis AM ou B1), tournez-vous désormais vers une auto-école agrée qui vous permettra d'apprendre comment conduire une VSP à votre rythme et en toute sécurité. Si vous n'êtes pas très rassuré, l'option cyclomoteur est tout à fait envisageable lors de l'apprentissage au permis AM, discutez-en avec le moniteur qui ne manquera pas de vous guider et rassurer sur le sujet.
