Puis-je vraiment conduire ma voiture-sans-permis, sans permis ?
Aujourd'hui, vous pouvez vous déplacer à l'aide de véhicules dits "sans-permis" dès 14 ans. Figurent dans cette catégorie les véhicules de maximum 50cc ou roulant à 45km/h maximum. Nous y distinguons : les 2 roues, 3 roues et 4 roues.
Concernant les quadricycles, vous pouvez donc circuler en Aixam, en Ami, en Ligier ou encore en Microcar, à la seule condition de vous acquitter d'une courte formation théorique et pratique (le permis catégorie AM). Mais sachez que cela n'a pas toujours été le cas.
C'est pourquoi à la question : "Est-il vraiment possible de conduire votre voiture-sans-permis, sans permis ?", les Normands que nous sommes allons vous faire une réponse comme on les aime : oui… et non !
Mais pas de panique, on vous explique tout ! 👇
Pour les personnes nées avant 88 : oui
Si vous êtes né au plus tard le 31 décembre 1987, vous pouvez conduire un cyclomoteur ou un quadricycle léger à moteur sans disposer d'un permis. En effet, la conduite est dite "libre" à condition que le véhicule n'excède pas les 45km/h.
Seule exception, a été annulé et que le juge a prononcé une interdiction totale de la conduite d'un véhicule à moteur.
Pour les personnes nées après 88 : non
Le Brevet de Sécurité Routière (BSR ou permis catégorie AM) est un certificat obligatoire pour toute personne née à partir du 1er janvier 1988. Si c’est votre cas, vous êtes tenu de passer cette formation pour pouvoir conduire une voiturette, une trottinette électrique ou un gyropode. Le BSR se compose d'une partie théorique et d'une partie pratique, toutes deux requises pour obtenir le certificat.
La partie théorique du BSR est un examen qui comprend des questions sur la sécurité routière, les règles de conduite, etc. Pour être admis, il faut obtenir au minimum la moyenne à cet examen, donc 10/20. Une fois que vous avez réussi la partie théorique, vous êtes autorisé à suivre la formation pratique. Celle-ci dure au minimum 8 heures et se déroule dans une auto-école ou un établissement agréé. Cette formation est payante, elle vous apprendra les bases de la conduite ainsi que les différents équipements de votre véhicule.
Enfin, il est important de savoir que le BSR obtenu à partir du 19 janvier 2013 a une durée de validité de 15 ans. Il est donc important de se rappeler de le renouveler avant que sa validité n'expire. En résumé, le BSR ou le permis AM est une formation importante pour la sécurité routière et vous permettra d'être en mesure de conduire en toute sécurité sur les routes.
Et en cas de retrait ou de suspension de votre permis ?
Le seul permis de conduire obligatoire (si vous êtes né à partir du 01/01/1988) est le permis AM. Ce permis est intégré au permis B si vous l'avez mais ne rentre pas dans le système du permis à points.
Seul un juge peut interdire complètement la conduite d'une voiturette (ou toutcyclomoteur dont la puissance est supérieure à 1CV). Cependant dans la grande majorité des cas de suspension voire d'annulation de permis, le juge ne prononce pas d'interdiction de la conduite d'un cyclomoteur léger, donc d'une voiture sans permis. En cas d'annulation, vous recevez un document appelé "lettre 7" ou "imprimé de référence 7" qui vous laisse le droit de conduire un cyclomoteur léger. Vous pouvez alors conduire une voiture sans permis malgré l'annulation de votre permis B grâce à ce document.
Tout dépend donc de la sanction ...
Les exceptions qui permettent de rouler sans permis
Certains véhicules font valeur d'exception et peuvent être conduit sans permis dans le cadre suivant :
- Une voiture électrique dont la puissance est de 1 kW au maximum.
- Un véhicule participant à un entraînement, une manifestation sportive, une compétition dans un lieu homologué et fermé à la circulation publique. L'organisation doit être assurée par une fédération sportive et tous les participants doivent avoir une licence sportive.
- Un véhicule ou un appareil agricole ou forestier attaché à une exploitation agricole ou forestière, une ETA (Établissement de travaux agricoles) ou à une Cuma (Coopérative d'utilisation de matériel agricole). Vous devez avoir 16 ans minimum et utiliser le véhicule uniquement durant l'exercice de l'activité agricole ou forestière.
Rouler avec un véhicule sans permis ne vous dispense pas toujours d'un permis mais c'est donc possible selon votre date de naissance et l'usage que vous en faites, tout en respectant le code de la route. Cependant, cela ne vous dispense ni d'immatriculation de votre voiturette, ni d'assurance qui sont obligatoires. En effet, en tant que véhicule circulant sur la voie publique, vous vous devez de l'identifier et de souscrire une police d'assurance pour couvrir au minimum les dommages causés à autrui. Ne dérogez pas à cette obligation qui pourrait vous coûter très cher.
